Marque expirée - Marque en non vigueur

Terraklip
Benoît DEROT

Numéro de dépôt :
3640804
Date de dépôt :
31/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2019
Terraklip de Benoît DEROT

Présentation de la marque Terraklip

Déposée le 31 mars 2009 par Benoît DEROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terraklip »

Le déposant est Benoît DEROT domicilié(e) 46 route de Mondonville - 31820 - PIBRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benoît DEROT domicilié(e) 46 route de Mondonville - 31820 - PIBRAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terraklip est expirée depuis le 31 mars 2019.

Benoît DEROT a également déposé les autres marques suivantes : Terrabrik


Benoît DEROT - 46 route de Mondonville - 31820 - PIBRAC - France


Benoît DEROT - 46 route de Mondonville - 31820 - PIBRAC - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 15 février 2010 - Rejet partiel n°516128 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Limitée à matériaux de construction non-métalliques, à savoir, éléments façonnés en terre crue ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.